Catégorie : <span>Conseil Municipal 2022</span>

Compte-rendu du conseil municipal du 02 novembre 2022

Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 02 novembre 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Régime indemnitaire des agents communaux CCAS (Noël 2022) École: aménagement de la cour et tarif cantine scolaire Prévision des travaux sur la RD9A Questions diverses Compte-rendu: Compte Rendu du …

Procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2022

Le Conseil Municipal s’est tenu le jeudi 13 octobre 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Modification des statuts de Billom Communauté Rapports d’activités 2021: Billom Communauté, SIAREC, SIAEP, SBA Travaux divers: voirie et parvis de l’église de la Vialle Économie d’énergie: tarif de location …

Compte-rendu du Conseil municipal du 07 septembre 2022

Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 07 septembre 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Décisions modificatives au budget RGPD: règlement général de la protection des données Désignation d’un correspondant incendie et secours Bilan de la rentrée scolaire 2022 Ouvrages d’art: bilan CEREMA Questions …

Compte-rendu du Conseil municipal du 06 juillet 2022

Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 06 juillet 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: PPRNPI du Bassin de l’Angaud: rapport et conclusions du commissaire-enquêteur TE 63 SIEG: convention de financement pour réfection de l’éclairage public en LED JVS Mairistem: proposition financière pour le …

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er juin 2022

Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 1er juin 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Marché de voirie 2022- choix de l’entreprise SIAEP-règlement du service de l’eau Publicité des actes administratifs Solaire Dômes Mission Haies Recensement de la population en 2023: désignation de coordonateurs …

Conseil municipal du 06 avril 2022

Le conseil municipal s’est tenu le mercredi 06 avril 2022  à 19h30 à la mairie Ordre du jour Compte Administratif 2021 Compte de gestion 2021 Affectation du compte de résultat Vote des taxes locales directes 2022 Vote du Budget Primitif 2022 Vote des contributions et subventions 2022 Travaux : Dossier Amendes …

Conseil municipal du 02 mars 2022

Le conseil municipal s’est tenu le mercredi 02 mars 2022  à 19h30 à la mairie Ordre du jour Aide pour l’Ukraine Débat d’Orientations Budgétaires 2022 Programmation culturelle: les Automnales 2022 Bureau pour les élections présidentielles d’avril 2022 Situation de l’école Point sur la programmation des travaux Questions diverses Compte-rendu CR …

Conseil municipal du 02 février 2022

Le conseil municipal s’est tenu le mercredi 02 février 2022  à 19h30 à la mairie Ordre du jour Plan de zonage assainissement- étude de la SEMERAP École de Montmorin- suppression d’un poste d’enseignant Conseil municipal des Jeunes SIAEP- convention d’entretien des poteaux d’incendie Programme de travaux 2022 Questions diverses Compte-rendu …