Catégorie : Conseil Municipal 2016
Conseil municipal – 9 septembre 2016
Ordre du jour 1 – École : bilan de la rentrée 2 – Convention avec la Poste : numérotation des rue 3 – Enedis : valise éducative pour l’école 4 – Communauté de communes Billom-Saint-Dier – Vallée du Jauron : gouvernance / accord local 5 – Mise en accessibilité des …
Conseil municipal – 8 juillet 2016
Ordre du jour 1 – Rapports d’activités 2015 2 – Syndicat du bois de l’Aumône – Tarification 3 – Info PLUi – Plan Local d’Urbanisme intercommunal 4 – Travaux 5 – Décision modificative n°2 : budget assainissement 6 – Questions diverses Pièces jointes Compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet …
Conseil municipal – 10 juin 2016
Ordre du jour 1 – Travaux de voirie 2016 : choix de l’entreprise retenue 2 – Emprunt pour travaux de voirie 2016 3 – Fauchage des chemins 4 – Ancienne école 5 – Questions diverses Pièces jointes Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2016
Conseil municipal – 13 mai 2016
Ordre du jour 1 – Organisation les « outre-mer » à Montmorin les 21 et 22 mai 2016 2 – Ajustements budgétaires 3 – Travaux – Cour de l’école 4 – SDCI : fusion des Communautés de Communes 5 – Questions diverses Pièces jointes Compte-rendu du conseil municipal du 13 mai 2016
Conseil municipal – 8 avril 2016
Ordre du jour 1 – Comptes administratifs 2015 2 – Comptes de gestion 2015 3 – Affectations des résultats 2015 4 – Vote des 3 taxes locales directes 2016 5 – Contributions et subventions inscrites au BP 2016 6 – Vote du budget primitif 2016 7 – Questions diverses Pièces …
Conseil municipal – 11 mars 2016
Ordre du jour 1 – Les outre-mer à Montmorin 2 – Centre d’intervention pompier 3 – DETR 2016 4 – Conseil départemental : kits Reduc’Eau 5 – Information : fusion Communautés de Communes 6 – Questions diverses Pièces jointes Compte-rendu conseil municipal du 11 mars 2016
Conseil municipal du 12 février 2016
Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire – Réflexion sur une Zone Pilote d’Habitat (ZPH) – Réforme des indemnités de fonction des élus – Communauté de Communes : groupement d’achat des fournitures administratives – Bibliothèque communale – Questions diverses