Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 05 avril 2023 à 19h00 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Vote du compte administratif 2022 Vote du compte de gestion 2022 Affectation du résultat 2022 Vote du taux des taxes locales 2023 Vote du budget primitif 2023 Vote des …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 1er mars 2023 à 19h00 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Débat d’orientations budgétaires 2023 TE63-SIEG: modification des statuts et travaux d’éclairage public Modification n°2 du PLUH de Billom Communauté Tarifs 2024: location de concessions au cimetière Demandes de …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 1er février 2023 à 19h00 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: SIAEP Rive Gauche de la Dore: modification des statuts TE63-SIEG: optimisation des systèmes de gestion de l’éclairage public et rapport d’activité 2021: RAPPORT-DACTIVITÉ-2021-WEB A.P.A. de Gerzat: convention pour la …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 11 janvier 2023 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Centre de gestion: mission obligatoire de médiation Préprogrammation des travaux 2023 Point sur le Plan Communal de Sauvegarde Voeu pour le maintien des financements Natura 2000 par la Région …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 02 novembre 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Régime indemnitaire des agents communaux CCAS (Noël 2022) École: aménagement de la cour et tarif cantine scolaire Prévision des travaux sur la RD9A Questions diverses Compte-rendu: Compte Rendu du …
Le Conseil Municipal s’est tenu le jeudi 13 octobre 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Modification des statuts de Billom Communauté Rapports d’activités 2021: Billom Communauté, SIAREC, SIAEP, SBA Travaux divers: voirie et parvis de l’église de la Vialle Économie d’énergie: tarif de location …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 07 septembre 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Décisions modificatives au budget RGPD: règlement général de la protection des données Désignation d’un correspondant incendie et secours Bilan de la rentrée scolaire 2022 Ouvrages d’art: bilan CEREMA Questions …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 06 juillet 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: PPRNPI du Bassin de l’Angaud: rapport et conclusions du commissaire-enquêteur TE 63 SIEG: convention de financement pour réfection de l’éclairage public en LED JVS Mairistem: proposition financière pour le …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 1er juin 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Marché de voirie 2022- choix de l’entreprise SIAEP-règlement du service de l’eau Publicité des actes administratifs Solaire Dômes Mission Haies Recensement de la population en 2023: désignation de coordonateurs …
Le Conseil Municipal s’est tenu le mercredi 04 mai 2022 à 19h30 à la Mairie de Montmorin. Ordre du jour suivant: Nomenclature comptable M57 Projet de Festival Journal municipal Marché de voirie Rencontre avec Auvergne Habitat Questions diverses Compte-rendu: CR du 04 05 2022 CM -2
