Catégorie : <span>Conseil Municipal</span>

Conseil municipal – 13 mai 2016

Ordre du jour 1 – Organisation les « outre-mer » à Montmorin les 21 et 22 mai 2016 2 – Ajustements budgétaires 3 – Travaux – Cour de l’école 4 – SDCI : fusion des Communautés de Communes 5 – Questions diverses Pièces jointes Compte-rendu du conseil municipal du 13 mai 2016

Conseil municipal – 8 avril 2016

Ordre du jour 1 – Comptes administratifs 2015 2 – Comptes de gestion 2015 3 – Affectations des résultats 2015 4 – Vote des 3 taxes locales directes 2016 5 – Contributions et subventions inscrites au BP 2016 6 – Vote du budget primitif 2016 7 – Questions diverses Pièces …

Conseil municipal – 11 mars 2016

Ordre du jour 1 – Les outre-mer à Montmorin 2 – Centre d’intervention pompier 3 – DETR 2016 4 – Conseil départemental : kits Reduc’Eau 5 – Information : fusion Communautés de Communes 6 – Questions diverses Pièces jointes Compte-rendu conseil municipal du 11 mars 2016

Conseil municipal du 11 décembre 2015

Ordre du jour : 1- Programme travaux de voirie 2016 – subvention DETR 2- Tarifs 2017 – location salle polyvalente 3- Mise en réseau de la bibliothèque 4- Aménagement des abords de la salle polyvalente 5- SIEG du Puy-de-Dôme : rapport d’activité 2014 6- Questions diverses A consulter : le compte-rendu. …

Conseil municipal du 13 novembre 2015

Ordre du jour : 1- Décisions modificatives budgétaires 2- Communauté de Communes Billom-St Dier-Vallée du Jauron : accord local 3- Projet du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.) 4- S.I.M.I. : Modification des statuts 5- Vallée du Madet : régulation de la circulation des engins motorisés 6- Cession gratuite : four d’Oriol (partiellement) 7- …

Conseil municipal du 09 octobre 2015

Ordre du jour 1- Communauté de Communes Billom-St Dier-Vallée du Jauron : modification des statuts 2- Audite énergétique : salle polyvalente 3- Point sur la vente de l’ancienne école 4- Préparation programme travaux de voirie 5- Approbation devis 6- Fauchage 7- Question diverses Compte-rendu  Consultez le compte-rendu en ligne

Conseil municipal du 11 septembre 2015

Ordre du jour : Agenda d’accessibilité des bâtiments recevant du public Assainissement à Serpanoux Éclairage d’accès à l’école Tarif pour la location de la salle des associations Cimetière : projet d’agrandissement et inventaire Bilan rentrée scolaire Ancienne école – Cession du terrain Questions diverses   Lire le compte-rendu